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C-26, r. 222.1.2.01 - Code de déontologie des sexologues

Article 2
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Texte complet
2. Le sexologue ne peut se soustraire, même indirectement, à un devoir ou à une obligation contenus dans le présent code.
D. 307-2016, a. 2.
En vig.: 2016-05-12
2. Le sexologue ne peut se soustraire, même indirectement, à un devoir ou à une obligation contenus dans le présent code.
D. 307-2016, a. 2.
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